17 h – 18 h 30

RÉCEPTION D’ACCUEIL
Salle : Foyer, 2e niveau de l'hotel

8 h 15 - 8 h 50

ACCUEIL ET INTRODUCTION
Salle : Salle de bal ouest

Ainé : Kevin Deer, Faithkeeper, la communauté mohawk de Kahnawake, Kahnawake (Québec)

Enregistrement : John Stefaniuk, c.r., Thompson Dorfman, Winnipeg (Manitoba)

Animatrices :
A.J. Carstairs, CarstairsLaw, Port Moody (Colombie-Britannique)
Lucia Westin-Eastaugh, McInnes Cooper, Moncton (Nouveau-Brunswick)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

8 h 50 - 9 h 30

SÉANCE 1 : Plénière d’ouverture
Salle : Salle de bal ouest

Liens entre le droit de l’environnement et le droit des autochtones
(40 minutes – contenu substantif et contenue de déontologie, responsabilité professionelle et gestion des activités professionnelles)

Notre première conférencière, Terri-Lynn Williams-Davidson, c.r., nous aidera à comprendre les principes de conservation de la biodiversité selon la loi haïda de gina’waadluxan gud ad kwaagiida, ou « interdépendance », qui reconnaît que tout est interrelié.

Conférencière : Terri-Lynn Williams-Davidson, c.r., White Raven Law Corporation, Vancouver (Colombie-Britannique)

Animatrice : A.J. Carstairs, CarstairsLaw, Port Moody (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

9 h 30 - 10 h

PAUSE
Salle : Foyer de la salle de bal

10 h – 11 h

SÉANCE 2 : Séance conjointe
Nouveautés en consultation : tendances pancanadiennes
Salle : Salle de bal ouest
(1 heure - contenu substantif)

Cette table ronde s’intéressera à l’évolution des pratiques de consultation, surtout les tendances pancanadiennes et leur incidence sur diverses communautés. En découvrant les nouvelles méthodes de consultation, nous verrons comment le Canada et les gouvernements provinciaux adaptent et améliorent leurs façons de consulter les communautés autochtones. Des pratiques exemplaires aux défis, la discussion portera un regard sur le droit canadien et les tendances nationales modulant les consultations. Comprendre les dynamiques pancanadiennes nous aidera à favoriser un cadre plus inclusif et efficace en vue de participations significatives et de prise de décisions respectant les droits, l’environnement et les points de vue de toutes les parties prenantes.

Panélistes :
Bruce McIvor, First Peoples Law LLP, Vancouver (Colombie-Britannique)
Nigel Baker-Grenier, White Raven Law Corporation, Vancouver (Colombie-Britannique)

Animatrice : A.J. Carstairs, CarstairsLaw, Port Moody (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

11 h – 12 h

SÉANCE 3 : Séance conjointe
Changement climatique et Arctique
Salle : Salle de bal ouest
(1 heure - contenu substantif)

Cette table ronde vous permettra de mieux comprendre les récentes avancées dans les domaines du changement climatique et de l’Arctique en compagnie de conférenciers des milieux juridique et politique ayant une riche expérience de l’Arctique. Il y aura un survol des récentes évolutions juridiques au Nunavut, aux Territoires du Nord-Ouest et au Yukon, suivi d’une discussion informelle sur les peuples autochtones et la coordination internationale des initiatives de lutte contre le changement climatique.

Panélistes :
Adam Chamberlain, Gowlings WLG, Toronto (Ontario)
Charles J. Birchall, Willms and Shier Environmental Lawyers LLP, Ottawa (Ontario)
John Crump, Inuit Circumpolar Council Canada, Ottawa (Ontario)

Animateur : Bruce J. McRae, McRae Law, Ottawa (Ontario)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

12 h – 13 h 15

DÎNER-CAUSERIE
Salle : Salle de bal centre
Commanditaire

13 h 15 – 14 h 15

SÉANCE 4 : Séances en parallèle

4.1 Avancées en litiges et en interventions autochtones pour la lutte contre le changement climatique
Salle : Salle de bal ouest
Commanditaire

(0,5 heures - contenu substantif et 0,5 heures- contenue de déontologie, responsabilité professionelle et gestion des activités professionnelles)

Ce groupe d’experts fera le point sur l’état actuel des litiges et des autres efforts des Autochtones pour tenter de résoudre les problèmes associés au changement climatique au Canada et aux États-Unis, notamment la jurisprudence récente. Les panélistes parleront aussi des effets disproportionnés du changement climatique sur les peuples autochtones au pays et de certaines stratégies utilisées par les communautés pour défendre leurs droits et protéger leurs terres.

Panélistes :
Philip L. Gregory, Esq., Gregory Law Group, Redwood City (CA)
Heather McLeod-Kilmurray, Université d’Ottawa, Ottawa (Ontario)

Animateur : Bruce McIvor, First Peoples Law LLP, Vancouver (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

4.2 Diligence raisonnable commerciale concernant les contaminants émergents, les facteurs ESG et les relations avec les Autochtones
Salle : Salle de bal est
Commanditaire

(0,5 heures - contenu substantif et 0,5 heures- contenue de déontologie, responsabilité professionelle et gestion des activités professionnelles)

Cette table ronde s’intéressera aux aspects importants à prendre en compte dans un contrôle préalable bilatéral pour divers types de transactions et de financement. Vous apprendrez à structurer votre analyse des facteurs ESG afin d’obtenir l’information la plus pertinente pour votre clientèle. Améliorez votre compréhension des substances chimiques perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA), et sachez quand obtenir un échantillon et quoi faire avec les résultats, le cas échéant. Découvrez comment déterminer la portée de votre évaluation pour ce qui est des relations avec les Autochtones.

Panélistes :
Mira Gauvin, Dentons Canada LLP/S.E.N.C.R.L, Montréal (Québec)
Paula Hutchison, P.Eng.(ON), QPESA, QPRA, directeur principal, Geosyntec Consultants, Waterloo (Ontario)

Animatrice : Janet Bobechko, Spécialiste certifiée en droit de l'environnement, partenaire, WeirFoulds LLP, Toronto (Ontario)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.

14 h 15 – 15 h 15

SÉANCE 5 :
Faire progresser les projets d’extraction de minéraux critiques avec les peuples autochtones
Salle : Salle de bal ouest
Commanditaire

(1 heure - contenu substantif)

Presque tous les projets d’exploitation minière risquent d’avoir des répercussions sur les populations autochtones vivant sur les terrains prometteurs. Cette séance s’intéressera à la mise en valeur des minéraux au Canada vu l’intérêt pour les minéraux critiques, dans l’optique du gouvernement, des peuples autochtones et du droit. Il sera notamment question de l’obligation, pour la Couronne, de consulter les parties concernées lors de projets de compétence provinciale (ce qui est le cas de beaucoup de projets d’extraction de minéraux critiques), obligation associée à une conduite fédérale, comme le financement ou les politiques.

Panélistes :
Shirley P. Dawe, Ressources naturelles Canada, Calgary (Alberta)
Noémie D. Tassé, Institut de développement durable des Premières Natios du Québec et du Labrador, Wendake (Québec)
Sam Adkins, Blake, Cassels & Graydon LLP, Vancouver (Colombie-Britannique)

Animatrice : Lucia Westin-Eastaugh, McInnes Cooper, Moncton (Noveau-Brunswick)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

15 h 15 - 15 h 45

PAUSE
Salle : Foyer de la salle de bal

15 h 45 – 17 h

SÉANCE 6 : Séance conjointe

Au-delà de l’évaluation : effets cumulatifs et droits en vertu de l’article 35
Salle : Salle de bal ouest
(1,25 heures - contenu substantif)

Cette table ronde rassemblera des panélistes de la Colombie-Britannique et du Québec qui analyseront le croisement entre les effets cumulatifs et les droits des peuples autochtones garantis par l’article 35. La discussion portera sur des enjeux découlant des évaluations des impacts environnementaux et socioéconomiques ainsi que sur les options et occasions pour contrer, atténuer et éviter proactivement les effets cumulatifs de manière concrète plutôt que de simplement les évaluer. Parler des effets cumulatifs et des droits garantis en vertu de l’article 35, notamment des litiges touchant ces enjeux, nous permettra d’améliorer notre compréhension des grands problèmes, défis et outils pour découvrir les liens entre l’aménagement du territoire, la mise en valeur des ressources et le respect des droits ancestraux.

Panélistes :
Emma Hume, Ratcliff LLP, North Vancouver (Colombie-Britannique)
Laurence Prud'homme, O’Reilly, André-Grégoire & Associés, Montréal (Québec)
Gloria Vollant, Innu Takuaikan Uashat Mani-Utenam, Sept-Îles, (Québec)

Animatrice : Kate M. Blomfield, Ratcliff LLP, North Vancouver (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

17 h 30 – 18 h 30

RÉCEPTION DE RÉSEAUTAGE
Salle : Foyer de la salle de bal

18 h 30 – 22 h

SOUPER AVEC LE CONFÉRENCIER D’HONNEUR
Salle : Salle de bal centre
(0,5 heures - contenu substantif)

18 h 45 - Spectacle de chant guttural : Nina Segalowitz et Lydia Etok

Cérémonie de remise du prix du concours de dissertation pour les étudiants et étudiantes en droit de la section du droit de l'environnement de l’énergie et des ressources de l’Association du Barreau canadien - Le prix David-Estrin – Gowling WLG
Présentée par : C. Max Collett, DLA Piper, Vancouver (Columbie-Britannique)
Lauréate du prix : Rebecca Waxman, Toronto (Ontario)

Conférenciére d’honneur : Kilikvak Karen Kabloona, Directrice générale, Nunavut Tunngavik Incorporated, Iqaluit (Nunavut)
Animateur : Bruce McRae, McRae Law, Ottawa (Ontario)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.

8 h 15 – 8 h 25

ACCUEIL ET INTRODUCTION
Salle : Salle de bal ouest

Conférencières :
Terri-Lee Oleniuk, Blake, Cassels & Graydon LLP, Calgary (Alberta)
Pamela Large-Moran, PLM Law, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)

Animatrce : Chi Iliya-Ndule, Blake, Cassels & Graydon LLP, Calgary (Alberta)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

8 h 25– 9 h 30

SÉANCE 7 : Séance conjointe
Gestion de la pratique et éthique du droit : l’IA et la pratique du droit
Salle : Salle de bal ouest
(1,08 heures - contenue de déontologie, responsabilité professionelle et gestion des activités professionnelles)

Venez discuter avec nous tout naturellement d’intelligence artificielle (IA) et de la pratique du droit. Notre table ronde s’intéressera aux avancées révolutionnaires de l’IA générative, surtout les outils reposant sur les grands modèles de langage, comme ChatGPT et Bard. Les capacités d’apprentissage profond de l’IA peuvent à la fois être utiles à la gestion du travail juridique et miner l’éthique du droit. Comment les cadres réglementaires des barreaux et les tribunaux envisagent-ils la place de l’IA dans notre profession? Apprenez comment tirer parti de ce profond changement technologique avec intelligence et éthique.

Panélistes :
Amy F. Salyzyn, Université d’Ottawa, Ottawa (Ontario)
Alexander Max Jarvie, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP, Montréal  (Québec)

Animatrice : Monique W. Dull, Ministère du Procureur général, Victoria (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

9 h 30 – 10 h 45

SÉANCE 8 : Séance conjointe
Cogestion des ressources de la terre avec la Première Nation Tahltan dans le nord-ouest de la Colombie-Britannique
Salle : Salle de bal ouest
(1,25 heures - contenu substantif)

Cette table ronde examinera les ententes entre la Colombie-Britannique et la Première Nation Tahltan pour démontrer comment la réconciliation, le développement économique et la lutte contre le changement climatique peuvent s’opérer de concert dans cette province. Nous verrons les réussites et les leçons tirées de la collaboration entre le gouvernement provincial et le gouvernement autochtone pour décider ensemble quoi faire pour soutenir la mise en valeur des ressources naturelles d’une manière durable sur le plan environnemental.

Panélistes :
Chef Daren Blaney, Homalco First Nation, Campbell River (Colombie-Britannique)
Miles Richardson, Miles Richardson and Associates, Vancouver (Colombie-Britannique)
L'honorable Murray Rankin, c.r., Minister of Indigenous Relations and Reconciliation, Victoria (Colombie-Britannique)           

Animateur : Joshua Jantzi, DLA Piper, Calgary (Alberta)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

10 h 45 – 11 h

PAUSE
Salle : Foyer de la salle de bal

11 h – 12 h

SÉANCE 9 : Séance en parallèle

9.1 Approche à double perspective concernant la perte de biodiversité
Salle : Salle de bal ouest
(0,5 heures - contenu substantif et 0,5 heures- contenue de déontologie, responsabilité professionelle et gestion des activités professionnelles)

Cette table ronde vous permettra de mieux comprendre le travail des gardiens dans la conservation par zone menée par les Autochtones. On déterminera également si les accords sur la nature sont utiles pour respecter le cadre mondial de la biodiversité et s’inscrivent dans les savoirs autochtones. Il sera aussi question de la manière dont la conservation menée par les Autochtones aide le Canada à remplir ses obligations en matière de biodiversité et de l’efficacité des crédits de biodiversité comme outil de restauration écologique et de croissance du capital naturel.

Panélistes :
Faisal Moola, PhD, professeure associée, Université de Guelph, Toronto (Ontario)
Mario Garcia, Ratcliff LLP, Vancouver (Colombie-Britannique)

Animateur : Erik Homenick, Homenick Law, Sussex (Nouveau-Brunswick)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

9.2 Les matières dangereuses selon l’article 29 de la DNUDPA
Salle : Salle de bal est
(1 heure - contenu substantif)

Aujourd’hui, nous approfondirons le sujet crucial du consentement préalable, donné librement et en connaissance de cause (CPLCC) dans le contexte des matières dangereuses, selon l’article 29 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA). Le CPLCC est un principe fondamental mettant l’accent sur le droit des communautés autochtones de prendre les décisions à propos des projets susceptibles d’avoir des répercussions sur elles et garantissant l’obtention de leur consentement préalable. L’article 29 traite expressément de la protection des peuples autochtones contre le stockage et la décharge de matières dangereuses sur leurs terres ou territoires. Nous chercherons à mettre en lumière l’importance du CPLCC dans l’atténuation des effets défavorables potentiels des matières dangereuses sur les communautés autochtones en reconnaissant le droit de ces dernières à l’autodétermination et à la protection de leur environnement, comme le prévoit la DNUDPA.

Panéliste : Robert Janes, c.r., JFK Law LLP, Toronto (Ontario)

Animateur : Michael J. Fortier, Torys LLP, Toronto (Ontario)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.

12 h – 13 h 15

DÎNER-CAUSERIE
L’importance de la primauté du droit à la réconciliation et au développement durable
Salle : Salle de bal centre

Conférencier : L'honorable Michael H. Tulloch, Juge en chef de l'Ontario

Animatrice : Jameela Jeeroburkhan, partenaire, Dionne Schulze s.e.n.c., Montréal (Québec)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.

13 h 15 – 14 h 30

SÉANCE 10 : Séance conjointe
Loi sur l’évaluation d’impact : renvoi relatif à la Loi sur l’évaluation d’impact de la Cour suprême du Canada
Salle : Salle de bal ouest
(1,25 heures - contenu substantif)

Spécialiste de premier plan de l’évaluation d’impact au Canada, Rodney Northey de Gowlings WLP analysera la décision de la CSC selon laquelle le régime des projets désignés prévu dans la Loi sur l’évaluation d’impact est ultra vires de l’autorité constitutionnelle fédérale. Il sera aussi question des conséquences de cette décision non exécutoire.

Panéliste : Rodney Northey, Gowling WLG (Canada) LLP, Toronto (Ontario)

Animateur : Alex J. Pike, Davies Ward Phillips & Vineberg LLP, Toronto (Ontario)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

14 h 30 – 15 h

PAUSE
Salle : Foyer de la salle de bal
Commanditaire

15 h – 16 h 15

SÉANCE 11 : Séances en parallèle

11.1  Sujets pancanadiens de l’heure de la Section nationale du droit de l’environnement, de l’énergie et des ressources
Salle : Salle de bal ouest
Commanditaire

(1,25 heures - contenu substantif)

Joignez-vous à des experts de partout au Canada pour un survol des récentes tendances juridiques et un aperçu pragmatique des divers sujets capitaux du droit de l’énergie et de l’environnement, notamment :

• Le point de BC Energy – Gaz naturel liquéfié, oléoducs et barrage du Site C
• Alliance de l’hydrogène de l’Atlantique et groupe de travail
• Développement durable de l’énergie marémotrice
• Utilisation et stockage du carbone capté, et décarbonisation de l’industrie de l’énergie dans l’Ouest canadien
• Plan directeur en transition énergétique du Québec
• American Bar Association : le point sur l’Inflation Reduction Act (loi visant à réduire l’inflation)

Panélistes :
Jeff Dennis, United States Department of Energy Grid Deployment Office and Chair, American Bar Association Section of Environment, Energy, and Resources, Washington (DC)
Selina Lee-Andersen, Miller Thomson LLP, Vancouver (Colombie-Britannique)
Mohammad Ali Raza, Cox & Palmer, Halifax (Nouvelle-Écosse)
Vivek Warrier, Osler,Hoskin & Harcourt LLP, Calgary (Alberta)
Martin Thiboutot, McMillan LLP, Montréal (Québec)

Animateur : Jeremy Barretto, associé et président du groupe de droit réglementaire national, Cassels, Calgary (Alberta)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

11.2 Sujets de l’heure en jurisprudence avec la Section nationale du droits des autochtones
Salle : Salle de bal est
Commanditaire

(1,25 heures - contenu substantif)

Cette table ronde analysera deux décisions importantes en droit constitutionnel touchant aux droits des peuples autochtones au Canada : la décision de la Cour supérieure du Québec dans l’arrêt R. c. White et Montour, et la décision de la Cour suprême du Canada dans le renvoi relatif à la Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Comment les tribunaux traitent-ils les engagements du Canada au titre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA) dans les revendications découlant de droits ancestraux et de droits issus de traités garantis par le paragraphe 35(1) de la Loi constitutionnelle de 1982? Comment le contexte et la nature de ces revendications influent-ils sur l’interprétation des droits garantis par ce paragraphe et la révision du critère de Van der Peet? Comment intègre-t-on les traditions juridiques autochtones et la compétence législative des instances de gouvernance autochtones à l’espace législatif?

Panélistes :
Nathan Richards, Richards Carney S.E.N.C., Montréal (Québec)
Joshua Nichols, Université McGill, Montréal (Québec)
Mark Walters, Queen's University, Kingston (Ontario)

Animatrice : Jameela Jeeroburkhan, partenaire, Dionne Schulze s.e.n.c., Montréal (Québec)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.

16 h 15 – 17 h 30

SÉANCE 12 : Séance conjointe
Renforcer l’intendance autochtone : accords de cogestion pour la conservation de l’environnement
Salle : Salle de bal ouest
(1,25 heures - contenu substantif)

Aujourd’hui, nous avons approfondi les liens complexes entre le droit de l’énergie et le droit des autochtones ainsi qu’exploré les cadres juridiques modulant la relation qu’entretiennent les communautés autochtones avec le développement énergétique. Des évaluations d’impact aux consultations, nous avons vu les subtilités juridiques des engagements entre les peuples autochtones et les acteurs du secteur de l’énergie. Nous avons discuté de l’importance du droit des autochtones pour équilibrer les besoins énergétiques, les droits ancestraux, les enjeux environnementaux et le développement durable.Cette dernière table ronde rassemblera des panélistes s’étant intéressés au croisement entre le droit des autochtones, le droit autochtone et le développement industriel sur le terrain au moyen de solutions autochtones novatrices. Il sera question du rôle pivot des études culturelles menées par des Autochtones dans la définition et la préservation de la valeur des forêts ainsi que des défis et des occasions de collaboration, comme les ententes de cogestion, applicables à n’importe quel secteur.

Conférencières :
Cheyenne Neszo, White Raven Law Corporation, Surrey (Colombie-Britannique)
Elizabeth Bulbrook, White Raven Law Corporation, Surrey (Colombie-Britannique)
Alexandre Carrier, avocat et conseiller stratégique, Bureau du Ndakina, W8banaki, Wôlinak (Québec)
Edgar Blanchet, coordinateur de recherche, Bureau du Ndakina, W8banaki, Wôlinak (Québec)

Animatrice : A.J. Carstairs, CarstairsLaw, Port Moody (Colombie-Britannique)

Cette séance sera diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée en anglais et en français sera offerte tant en présentiel qu’en webdiffusion.*

17 h 30 – 17 h 45

CLÔTURE
Salle : Salle de bal ouest

Conférencières :
Chi Iliya-Ndule, Blake, Cassels & Graydon LLP, Calgary (Alberta)
Lucia Westin-Eastaugh, McInnes Cooper, Moncton (Noveau-Brunswick)

Cette séance ne sera pas diffusée en direct sur le Web. L’interprétation simultanée ne sera pas disponible.